FAQ des associations

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Ressources Humaines
Quelles sont les conditions d'éligibilité pour bénéficier du CEC ?
Quelles sont les conditions d'éligibilité pour utiliser ses dr
Finances et fiscalité
Une association peut-elle être exonérée d'impôts commerciaux ?
Une association peut-elle être exonérer d'impôt commerciaux ?
Association généralités
Les associations sont-elles soumises au RGPD ?
Les associations sont-elles soumises au RGPD ? - 1
Ressources Humaines
Quelles sont les démarches à faire pour alimenter son CEC ?
Quelles sont les démarches à faire pour utiliser ses droits à
Association généralités
C'est quoi le RNA (registre national des associations) ?
C'est quoi le RNA (registre national des associations) ? - 1
Ressources Humaines
Un bénévole régulier peut-il avoir des titres-restaurant ?
Un bénévole régulier peut-il avoir des titres-restaurant ?  -
Ressources Humaines
Existe-t-il des outils de reconnaissance de mon expérience ?
Existe-t-il des outils de reconnaissance de mon expérience ?  -
Finances et fiscalité
Quels sont les critères à respecter pour être considéré comme exerçant une activité à but non lucrative et ainsi être exonéré d'impôts commerciaux ?
Quels sont les critères à respecter pour être considéré com
Ressources Humaines
Existe-t-il d'autres types de formation pour les bénévoles n'ayant pas d'heures sur le CEC ?
Existe-t-il d'autres type de formation pour les bénévoles n'ay
Ressources Humaines
Dans quel cadre les RTT peuvent être utilisées ?
Dans quel cadre les RTT peuvent être utilisé ? - 1
Ressources Humaines
Puis-je me faire rembourser mes frais ?
Puis-je me faire rembourser mes frais ?  - 1
Association généralités
L'immatriculation SIREN/SIRET d'une association, est-ce nécessaire ?
L'immatriculation SIREN/SIRET d'une association, est-ce nécessa

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