FAQ des associations
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Outil réalisé en partenariat avec la DRAJES
Ressources Humaines
Quelles sont les conditions d'attribution des titres-restaurant à un bénévole ?
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Finances et fiscalité
Association reconnue d'intérêt général : l'obligation de déclaration, une nouveauté.
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Association généralités
Dans quel cas, une association peut-elle être reconnue responsable pénalement ?
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Ressources Humaines
Dans quel cadre les RTT peuvent être utilisées ?
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Association généralités
Où et comment déclarer une modification des statuts de mon association ?
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Ressources Humaines
A qui s'adresse le congé d'engagement associatif ?
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Ressources Humaines
Comment et où déclarer mes heures de bénévolat pour bénéficier du CEC ?
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Ressources Humaines
Qu'est-ce que l'outil de valorisation des compétences de ANIMAFAC ?
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Association généralités
De qui se compose l'Assemblée Générale (AG) ?
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Association généralités
Si l'association est dirigée par un mineur, peut-il louer un local ou du matériel ?
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Répertoire des associations
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